Mandat du comité :

Le comité est créé pour le temps où ce comité existe au sein de l’Association nationale.

Le comité fixe son plan d’action annuel en tenant compte des orientations fixées par le Conseil national.
(Annexe 2)*

Le comité  nomme son  responsable  et en informe le conseil régional (ce qui devrait être fait en fin  ou au début de saison)

Les représentants  de secteurs se doivent d’être présents aux diverses rencontres ou de se faire remplacer à l’occasion.  Un secteur ayant son représentant  trop souvent absent et sans remplaçant, se doit de nommer une autre représentant de son secteur.

Relation de ce comité régional avec le conseil régional

Le comité relève directement du conseil régional

Le calendrier des rencontres doit être présenté et approuvé par les membres du conseil régional dès le début de la  saison AREQ.**

 (Annexe 2) *

Les convocations des représentants des secteurs sont envoyées par le responsable régional à chacun des membres de son comité. Une copie conforme est envoyée à tous les membres du conseil régional.

Un plan d’action  doit être déposé à la table régionale, par l’entremise du  répondant politique, à la fin ou au début de la  saison AREQ (Annexe 2)*

Toute organisation régionale doit être soumise pour approbation au conseil régional par l’entremise du répondant politique (présidence du secteur du responsable du comité) (Annexes 3 A   -  3 B)**

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